TimeStage : licence propriétaire
Copyright (c) 2026 Arnisound Tools (Théo Arnissolle). Tous droits réservés.

Arnisound Tools est le nom commercial de l'entreprise individuelle Théo
Arnissolle, entrepreneur individuel (micro-entreprise), Castelnau-le-Lez,
France. SIRET : 108 233 578 00013. Contact : contact@arnisoundtools.com


1. PROPRIÉTÉ

Le logiciel TimeStage, son code source, son interface, ses textes, ses
illustrations, son identité visuelle et sa documentation (ci-après « le
Logiciel ») sont la propriété exclusive d'Arnisound Tools. Ils sont protégés
par le code de la propriété intellectuelle français et par les conventions
internationales sur le droit d'auteur.

La publication du code source sur un dépôt accessible au public ne vaut en
aucun cas renonciation à ces droits, ni mise à disposition du Logiciel sous
une licence libre ou open source.


2. DROITS ACCORDÉS

Sauf autorisation écrite préalable d'Arnisound Tools, aucun droit n'est
concédé sur le Logiciel, à l'exception de la simple consultation du code
source à des fins d'information, d'étude personnelle ou d'évaluation.


3. INTERDICTIONS

Sont notamment interdits, sans autorisation écrite préalable :

  a) la copie, la reproduction ou le téléchargement du Logiciel à des fins
     autres que celles mentionnées à l'article 2 ;
  b) la modification, la traduction, l'adaptation, l'arrangement ou la
     création d'œuvres dérivées ;
  c) la distribution, la mise à disposition, la location, le prêt, la vente,
     la sous-licence ou la cession, à titre gratuit ou onéreux ;
  d) l'hébergement, le déploiement ou l'exploitation du Logiciel, pour soi ou
     pour des tiers, y compris sous forme de service en ligne ;
  e) la décompilation ou l'ingénierie inverse, hors des cas prévus par
     l'article L. 122-6-1 du code de la propriété intellectuelle ;
  f) la suppression, l'altération ou la dissimulation des mentions de
     propriété, de copyright ou de licence figurant dans le Logiciel.


4. MARQUES ET IDENTITÉ

Les dénominations « TimeStage » et « Arnisound Tools », le logo et l'identité
visuelle associés ne peuvent être utilisés, reproduits ou imités sans
autorisation écrite préalable, y compris dans le cadre d'une autorisation
d'usage portant sur le Logiciel.


5. ABSENCE DE GARANTIE

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, NOTAMMENT SANS GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.


6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans les limites permises par la loi, Arnisound Tools ne pourra être tenue
responsable d'aucun dommage direct ou indirect, notamment de toute perte
d'exploitation, de données ou de chiffre d'affaires, résultant de
l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Logiciel.


7. DROIT APPLICABLE

La présente licence est régie par le droit français. À défaut de résolution
amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux français.


8. LICENCE COMMERCIALE

Toute utilisation excédant l'article 2, notamment l'exploitation, l'intégration
ou l'hébergement du Logiciel, nécessite une licence commerciale.
Pour toute demande : contact@arnisoundtools.com


-------------------------------------------------------------------------------
ENGLISH SUMMARY (the French text above prevails)

TimeStage: proprietary licence.
Copyright (c) 2026 Arnisound Tools (Théo Arnissolle). All rights reserved.

This is source-available software, NOT open source. You may read the source
code for information, personal study or evaluation purposes only. You may not
copy, modify, distribute, sublicense, sell, host, deploy or operate this
software, in whole or in part, without prior written permission from
Arnisound Tools. The "TimeStage" and "Arnisound Tools" names, logo and visual
identity may not be used without prior written permission.

THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND. Governed by
French law. Commercial licensing: contact@arnisoundtools.com